NORAMENT
Présentation de la marque NORAMENT
Déposée le 24 novembre 1982 par la société NORA SYSTEMS GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORAMENT est expirée depuis le 24 novembre 2022.
NORA SYSTEMS GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229138 - Publication au BOPI 2002-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11
Renouvellement sans limitation n°2007880 - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 13 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375369 - Publication au BOPI 2003-08-13
Inscription le 26 novembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°382249 - Publication au BOPI 2003-11-26
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478480 - Publication au BOPI 2008-08-04
Inscription le 7 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°365472 - Publication au BOPI 2003-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2510020 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21