Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORAMENT
NORA SYSTEMS GmbH, GmbH – Société du droit allemande

Numéro de dépôt :
1230160
Date de dépôt :
24/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2022

Présentation de la marque NORAMENT

Déposée le 24 novembre 1982 par la société NORA SYSTEMS GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NORA SYSTEMS GmbH domicilié(e) Höhnerweg 2-4 - 69469 - WEINHEIM - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg.

La marque NORAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORAMENT est expirée depuis le 24 novembre 2022.

NORA SYSTEMS GmbH a également déposé les autres marques suivantes : CLEANGUARD , NORAPLAN


NORA SYSTEMS GmbH, GmbH – Société du droit allemande - Höhnerweg 2-4 - 69469 - WEINHEIM - Allemagne


OFFICE FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles - B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229138 - Publication au BOPI 2002-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation n°2007880 - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 13 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375369 - Publication au BOPI 2003-08-13

Inscription le 26 novembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°382249 - Publication au BOPI 2003-11-26

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478480 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 7 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°365472 - Publication au BOPI 2003-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2510020 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21

Tapis, moquettes, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers.