Déposée le 14 novembre 1989 par NORA Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE DEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NORA Pierre domicilié(e) 4 rue de Furstenberg - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE DEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE DEBAT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.
NORA Pierre - 4 rue de Furstenberg - 75006 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1999 n°2153906 - Publication au BOPI 1999-09-29
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418493 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2720023 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-03
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement, édition de livres et de revues, abonnements de journaux, prêt de livres, divertissements radiophoniques ou par télévision
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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