Déposée le 13 février 2012 par madame Nora Mekkaoui et monsieur Youness Mekkaoui
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Santa Queen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Les déposants sont madame Nora Mekkaoui domicilié(e) 7bis Rue du maréchal Leclerc - 94410 - Saint Maurice - France et monsieur Youness Mekkaoui domicilié(e) 7bis Rue du maréchal leclerc - 94410 - Saint Maurice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nora Mekkaoui domicilié(e) 7bis Rue du maréchal Leclerc - 94410 - Saint Maurice - France.
La marque Santa Queen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santa Queen est expirée depuis le 13 février 2022.
Mme. Nora Mekkaoui - 7bis Rue du maréchal Leclerc - 94410 - Saint Maurice - France
M. Youness Mekkaoui - 7bis Rue du maréchal leclerc - 94410 - Saint Maurice - France
Mme. Nora Mekkaoui - 7bis Rue du maréchal Leclerc - 94410 - Saint Maurice - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Robe de mariée/robe de soirée/jupon/corset/voile/Robe de cocktail/tout vêtement pour la soirée/prêt a porter féminin et masculin/article d'habillement/caftan/robe traditionnelle marocaine et algérienne/sari/keswa.
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