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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOR LINE
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NORLINE ATELIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORLINE ATELIER
NOR LINE, société par actions simplifiée au capital de 60 000 Euros

Numéro de dépôt :
4362665
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/05/2027
NORLINE ATELIER de NOR LINE

Présentation de la marque NORLINE ATELIER

Déposée le 19 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOR LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NORLINE ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOR LINE domicilié(e) 6 rue de l'Abbé Grégoire, Z.A.C des Radars - 91353 - GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 201 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.C.J. COTET, Société d'Avocats domicilié(e) 6, rue Halévy - 75009 - PARIS - France.

La marque NORLINE ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORLINE ATELIER arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

NOR LINE a également déposé les autres marques suivantes : Faiseur de Choses


NOR LINE, société par actions simplifiée au capital de 60 000 Euros - 6 rue de l'Abbé Grégoire, Z.A.C des Radars - 91353 - GRIGNY - France - SIREN 969201862


T.C.J. COTET, Société d'Avocats - 6, rue Halévy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

– cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouet et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions.

– publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de texte publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.