Déposée le 20 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOR-FEED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nor-Balm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOR-FEED domicilié(e) 3 RUE,
ANGERS TECHNOPOLE, AMEDEO AVOGADRO,
49070 BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 090 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOR-FEED, SAS,
Mme CHICOTEAU CECILE domicilié(e) 3 RUE AMEDEO AVOGADRO,
ANGERS TECHNOPOLE,
49070 BEAUCOUZE - France.
La marque Nor-Balm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nor-Balm arrivera à expiration en date du 20 septembre 2030.
NOR-FEED, SAS - 3 RUE,
ANGERS TECHNOPOLE, AMEDEO AVOGADRO,
49070 BEAUCOUZE - France - SIREN 449090919
NOR-FEED, SAS,
Mme CHICOTEAU CECILE - 3 RUE AMEDEO AVOGADRO,
ANGERS TECHNOPOLE,
49070 BEAUCOUZE - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 5 août 2013 - Changement d'adresse n°605687 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2020 n°2759946 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.
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