Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOR
NOR-FEED SUD, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3897179
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
NOR de NOR-FEED SUD

Présentation de la marque NOR

Déposée le 14 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOR-FEED SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOR-FEED SUD domicilié(e) 3 rue Amedeo Avogadro - 49070 - BEAUCOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOR-FEED SUD, Mme CHICOTEAU CECILE domicilié(e) 3 rue Amedeo Avogadro - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque NOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOR est expirée depuis le 14 février 2022.

NOR-FEED SUD a également déposé les autres marques suivantes : Natural Origin Response , Nor-Grape , YUQUINA , NORPONIN , Durelax , QUIPONIN , BOTASE , Boutikabe , EFFER-GRAPE , Nor-Feed


NOR-FEED SUD, S.A.R.L. - 3 rue Amedeo Avogadro - 49070 - BEAUCOUZE - France


NOR-FEED SUD, Mme CHICOTEAU CECILE - 3 rue Amedeo Avogadro - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 5 août 2013 - Changement d'adresse n°605687 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception du chèvrefeuille et de l'agrostis) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles (à l'exception du chèvrefeuille et de l'agrostis) ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes (à l'exception du chèvrefeuille et de l'agrostis) ; plantes (à l'exception du chèvrefeuille et de l'agrostis) ; plants (à l'exception du chèvrefeuille et de l'agrostis) ; arbres (végétaux) (à l'exception du chèvrefeuille et de l'agrostis) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.