Marque expirée - Marque en non vigueur

CAROSS
Noomayos sàrl

Numéro de dépôt :
3395564
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/12/2015
CAROSS de Noomayos

Présentation de la marque CAROSS

Déposée le 5 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Noomayos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CAROSS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Noomayos domicilié(e) 81 rue du Rhin Napoléon,67100 STRASBOURG - 67100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 445 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rachid Baali Noomayos domicilié(e) 81 rue du Rhin Napoléon,67100 STRASBOURG - 67100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROSS est expirée depuis le 5 décembre 2015.


Noomayos sàrl - 81 rue du Rhin Napoléon,67100 STRASBOURG - 67100 - France - SIREN 481445443


Monsieur Rachid Baali Noomayos - 81 rue du Rhin Napoléon,67100 STRASBOURG - 67100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Journaux, revues et périodiques. Fournitures d'accès à des sites Internet à contenu informatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.