Marque expirée - Marque en non vigueur
CAROSS
Numéro de dépôt :
3395564
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/12/2015
Présentation de la marque CAROSS
Déposée le 5 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Noomayos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CAROSS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROSS est expirée depuis le 5 décembre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02