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Marques déposées par la société NONY Anne-Marie
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CHATEAU PORTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PORTAL
NONY Anne-Marie

Numéro de dépôt :
3872159
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/11/2021
CHATEAU PORTAL de NONY Anne-Marie

Présentation de la marque CHATEAU PORTAL

Déposée le 7 novembre 2011 par la société NONY Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PORTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société NONY Anne-Marie domicilié(e) LE PRAT - 23200 - SAINT-MAIXANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 340 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY Anne-Marie domicilié(e) LE PRAT - 23200 - SAINT-MAIXANT - France.

La marque CHATEAU PORTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PORTAL est expirée depuis le 7 novembre 2021.

NONY Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PORTAL PHILIPPE NONY


NONY Anne-Marie - LE PRAT - 23200 - SAINT-MAIXANT - France - SIREN 997340344


NONY Anne-Marie - LE PRAT - 23200 - SAINT-MAIXANT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Republication pour erratum - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 2 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794160 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Vin d'appellation d'origine Haut-Médoc.