Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIS Aliment Pur Inducteur de Santé
M. nonotte-varly claude

Numéro de dépôt :
4270785
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2026
APIS Aliment Pur Inducteur de Santé de nonotte-varly claude

Présentation de la marque APIS Aliment Pur Inducteur de Santé

Déposée le 9 mai 2016 par monsieur nonotte-varly claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APIS Aliment Pur Inducteur de Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur nonotte-varly claude domicilié(e) l'impérial santé – valgora, 124 RUE ambroise paré - 83160 - LA VALETTE-DU-VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nonotte-varly claude domicilié(e) l'impérial santé – valgora, 124 RUE ambroise paré - 83160 - LA VALETTE-DU-VAR - France.

La marque APIS Aliment Pur Inducteur de Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIS Aliment Pur Inducteur de Santé arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

nonotte-varly claude a également déposé les autres marques suivantes : APIS mon Alimentation Prévoyance & mon Innovation Santé , APIS mon Atout Prévoyance & mon Innovation Santé , APIS naturally the reference of apitherapy for allergy


M. nonotte-varly claude - l'impérial santé – valgora, 124 RUE ambroise paré - 83160 - LA VALETTE-DU-VAR - France


M. nonotte-varly claude - l'impérial santé – valgora, 124 RUE ambroise paré - 83160 - LA VALETTE-DU-VAR - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts.