Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LES DELICES DE CUREL"
Numéro de dépôt :
1450498
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
08/01/1998
Présentation de la marque "LES DELICES DE CUREL"
Déposée le 8 janvier 1988 par NONNENMACHER Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « "LES DELICES DE CUREL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LES DELICES DE CUREL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172064 - Publication au BOPI 1994-05-03