Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NONIS
Numéro de dépôt :
12649
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque NONIS
Déposée le 4 novembre 1977 par monsieur NONIS Angelo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « NONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NONIS est expirée depuis le 4 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025