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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NON JETABLE
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NON JETABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NON JETABLE
NON JETABLE, SARL

Numéro de dépôt :
3378973
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2025
NON JETABLE de NON JETABLE

Présentation de la marque NON JETABLE

Déposée le 8 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NON JETABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NON JETABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-41 du 14 octobre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NON JETABLE domicilié(e) 11 allée de la roseraie - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 223 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mle von Renteln Meri domicilié(e) 11 allée de la roseraie - 78230 - LE PECQ - France.

La marque NON JETABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NON JETABLE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.


NON JETABLE, SARL - 11 allée de la roseraie - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 488223249


Mle von Renteln Meri - 11 allée de la roseraie - 78230 - LE PECQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2015 n°2604118 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2015-12-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écumes de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils, sièges, literie, matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Tissus ; couvertures de lit et de table – tissu à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain. Recherche et développement de nouveaux produits, architecture, architecture d'intérieur, décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme (ésthétique industrielle). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation de cuir, ceintures ; fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.