Déposée le 10 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMY domicilié(e) Zone Industrielle des Ebisoires, B.P. 61, 15, rue Paul Langevin, 78373 PLAISIR Cedex. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIREAU - France.
La marque NOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMY est expirée depuis le 10 août 1997.
NOMY (S.A.R.L.) - Zone Industrielle des Ebisoires, B.P. 61, 15, rue Paul Langevin, 78373 PLAISIR Cedex. - France
SIREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, en particulier étiquettes et notamment étiquettes adhésives ou auto-adhésives, autocollants, étiquettes adresse, personnalisées ou publicitaires, étiquettes tissées;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Dentelles et broderie, en particulier broderie personnalisée, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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