Déposée le 24 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE LOVE CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE domicilié(e) 28/32 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 693 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque THE LOVE CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMS DE CODE, Société par actions simplifiée - 28/32 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 438693970
TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600367 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-22
Parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, eaux de Cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétiques ; crèmes cosmétique pour le corps ; savons ; laits de toilette ; talc pour la toilette ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; poudres pour le maquillage ; crèmes et lotions cosmétiques ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau, pour l'amincissement, pour le bain et pour le bronzage ; sels pour le bain non à usage médical ; lotions pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; crayons à usage cosmétique ; cosmétiques pour les cils et les sourcils ; fards à joues ; laques pour les ongles ; rouges à lèvres ; mascara ; cires à épiler ; dépilatoires ; lotions capillaires et produits pour les soins des cheveux non a usage médical ; shampooings ; lotions pour les cheveux, produits de rasage, gels pour le rasage, mousse à raser, savons à barbe ; lotions et crèmes hydratantes après-rasage ; dentifrices.
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