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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE
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PARFUM DE BEAUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARFUM DE BEAUTE
NOMS DE CODE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1612006
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2020

Présentation de la marque PARFUM DE BEAUTE

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARFUM DE BEAUTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE domicilié(e) 28/32 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 693 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARFUM DE BEAUTE est expirée depuis le 31 janvier 2020.

NOMS DE CODE a également déposé les autres marques suivantes : BETTER THAN TAN , , , (Marque figurative) , LES BEAUX YEUX SHARP EYES , LE BEAU BAISER SNEAKY KISS , LES BEAUX YEUX DROP DEAD EYES , LE TROMPE FATIGUE SMOOTH FACE , THE LOVE CODE ,


NOMS DE CODE, Société par Actions Simplifiée - 28/32 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 438693970


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2162934 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 8 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243886 - Publication au BOPI 1997-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445497 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283573 - Publication au BOPI 1999-08-24

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425383 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-12-15

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428820 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-01-25

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