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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
NOMS DE CODE, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3452058
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2026
Marque en couleurs, figurative de NOMS DE CODE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE domicilié(e) 28/32 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 693 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. Marino Thomas domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452058.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

NOMS DE CODE a également déposé les autres marques suivantes : BETTER THAN TAN , , , (Marque figurative) , LES BEAUX YEUX SHARP EYES , LE BEAU BAISER SNEAKY KISS , LES BEAUX YEUX DROP DEAD EYES , LE TROMPE FATIGUE SMOOTH FACE , THE LOVE CODE ,


NOMS DE CODE, Société par action simplifiée - 28/32 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 438693970


Cabinet PLASSERAUD, M. Marino Thomas - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 1 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450501 - Publication au BOPI 2007-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2016 n°2615167 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-07

Parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de toilette contre la transpiration ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétiques ; savons ; laits de toilette ; talc pour la toilette ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; poudre pour le maquillage ; crèmes et lotions cosmétiques ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau, pour l'amincissement, pour le bain et pour le bronzage ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; crayons à usage cosmétique ; cosmétiques pour les cils et les sourcils ; fards à joues ; laques pour les ongles ; rouges à lèvres ; mascara ; cires à épiler ; dépilatoires ; lotions capillaires et produits pour les soins des cheveux non a usage médical ; shampooings ; produits de rasage, savons à barbe ; lotions et crèmes hydratantes après-rasage ; dentifrices.