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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
NOMS DE CODE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3351455
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2025
Marque figurative de NOMS DE CODE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE domicilié(e) 28-32 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 693 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351455.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

NOMS DE CODE a également déposé les autres marques suivantes : BETTER THAN TAN , , , LES BEAUX YEUX SHARP EYES , LE BEAU BAISER SNEAKY KISS , LES BEAUX YEUX DROP DEAD EYES , LE TROMPE FATIGUE SMOOTH FACE , THE LOVE CODE , , BELLES RIDES


NOMS DE CODE, Société par Actions Simplifiée - 28-32 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 438693970


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 2 janvier 2006 - Concession de licence n°425220 - Publication au BOPI 2006-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2015 n°2584306 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-15

Parfums, eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; savons liquide ; produits et laits de toilette ; cosmétiques ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau, pour l'amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; lotions capillaires et produits pour le soin des cheveux ; shampooings ; produits de rasage, savons à barbe. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; distributeurs de savon ; appareil de désodorisation à usage personnel ; flacons non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs de parfums ; récipients en verre.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.