Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAULTIER TO THE POWER OF 2
NOMS DE CODE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3335999
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015
GAULTIER TO THE POWER OF 2 de NOMS DE CODE

Présentation de la marque GAULTIER TO THE POWER OF 2

Déposée le 20 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAULTIER TO THE POWER OF 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMS DE CODE domicilié(e) 28/32 AVENUE VICTOR HUGO,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 693 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GAULTIER TO THE POWER OF 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAULTIER TO THE POWER OF 2 est expirée depuis le 20 janvier 2015.

NOMS DE CODE a également déposé les autres marques suivantes : BETTER THAN TAN , , , (Marque figurative) , LES BEAUX YEUX SHARP EYES , LE BEAU BAISER SNEAKY KISS , LES BEAUX YEUX DROP DEAD EYES , LE TROMPE FATIGUE SMOOTH FACE , THE LOVE CODE ,


NOMS DE CODE Société par Actions Simplifiée - 28/32 AVENUE VICTOR HUGO,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 438693970


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 24 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434315 - Publication au BOPI 2006-05-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Inscription le 28 mai 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°498562 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, eaux de Cologne, produits de parfumerie, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétiques ; cosmétiques ; crèmes cosmétique pour le corps ; savons ; laits de toilette ; talc pour la toilette ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; poudres pour le maquillage ; crèmes et lotions cosmétiques ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau, pour l'amincissement, pour le bain et pour le bronzage ; sels pour le bain non à usage médical ; lotions pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; crayons à usage cosmétique ; cosmétiques pour les cils et les sourcils ; fards à joues ; laques pour les ongles ; rouges à lèvres ; mascara ; cires à épiler ; dépilatoires ; lotions capillaires et produits pour les soins des cheveux non a usage médical ; shampooings ; lotions pour les cheveux, produits de rasage, gels pour le rasage, mousse à raser, savons à barbe ; lotions et crèmes hydratantes après-rasage ; dentifrices. Articles en cuir et imitations de cuir, à savoir : malles et sacs de voyage ; coffres de voyages ; bagages ; valises ; sacs fourre-tout ; mallettes de voyage ; sacs à main ; sacs à bandoulière ; sacs à anses ; sacs à dos, sacs-banane ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à outils (vides), sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs d'écoliers, serviettes, sacs (enveloppes, pochettes) tous usages pour l'emballage en (cuir) ; trousses de voyage, trousses de toilette (vides) ; porte-documents ; mallettes pour documents ; porte-musique ; cartables ; coffrets pour produits de toilette ; housses pour le transport de costumes, chemises et robes ; étuis et contenants pour cartes de crédit ; étuis pour les clefs (maroquinerie), portefeuilles ; porte-monnaie non en métal précieux ; boîtes en cuir ou en carton cuir, parapluies ; parasols ; ombrelles ; fouets et sellerie ; peaux d'animaux ; cannes ; cannes-sièges ; ceintures. Vêtements ; vêtements de dessus et de dessous, vêtements de gymnastique et de sport ; chemises, pochettes (étuis) à cravates ; lingerie ; costumes de bain, peignoirs de bain ; articles chaussants ; bottes ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport ; pantoufles ; sandales ; chaussettes ; articles de bonneterie ; articles de chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bonnets ; foulards ; gants ; moufles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.