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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nomotech
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MANCHE TELECOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANCHE TELECOM
Nomotech SAS

Numéro de dépôt :
3349771
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015
MANCHE TELECOM de Nomotech

Présentation de la marque MANCHE TELECOM

Déposée le 17 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nomotech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANCHE TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nomotech domicilié(e) 14 bis parc de la baie,50300 AVRANCHES - 50300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 186 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nomotech SAS domicilié(e) 14 bis, Parc de la Baie,50300 AVRANCHES - 50300 - France.

La marque MANCHE TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANCHE TELECOM est expirée depuis le 17 mars 2015.

Nomotech a également déposé les autres marques suivantes : LandCloud , Idyle Telecom , NOMOTECH , WEST-TELECOM , MASSWIFI , EASYWIFI , WifiMax , ProWiFi


Nomotech SAS - 14 bis parc de la baie,50300 AVRANCHES - 50300 - France - SIREN 450186259


Nomotech SAS - 14 bis, Parc de la Baie,50300 AVRANCHES - 50300 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419495 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Télécommunications. Informations en matière de télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.