Déposée le 4 août 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NOMOSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOMOSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NOMOSIS domicilié(e) 8 avenue Larcher - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 364 850 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOMOSIS, M. Gasparato Joël domicilié(e) 8 avenue Larcher - 78400 - CHATOU - France.
La marque NOMOSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMOSIS, M. Gasparato Joël - 8 avenue Larcher - 78400 - CHATOU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2016 n°2607201 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-17
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; services juridiques ; recherches et expertises judiciaires. Consultation en matière de sécurité.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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