Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMISMA BANQUE DES MONNAIES
S.A.R.L. " NOMISMA BANQUE DES MONNAIES "

Numéro de dépôt :
1758294
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
22/03/2001
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Présentation de la marque NOMISMA BANQUE DES MONNAIES

Déposée le 22 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " NOMISMA BANQUE DES MONNAIES " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « NOMISMA BANQUE DES MONNAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " NOMISMA BANQUE DES MONNAIES " domicilié(e) 11 rue Marceau, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. " NOMISMA BANQUE DES MONNAIES " - France.

La marque NOMISMA BANQUE DES MONNAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMISMA BANQUE DES MONNAIES est expirée depuis le 22 mars 2001.


S.A.R.L. " NOMISMA BANQUE DES MONNAIES " - 11 rue Marceau, 37000 TOURS - France


S.A.R.L. " NOMISMA BANQUE DES MONNAIES " - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Toutes monnaies antiques et contemporaines.