Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROS de l'Immo
NOMENIE - société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3207887
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
PROS de l\'Immo de NOMENIE

Présentation de la marque PROS de l'Immo

Déposée le 4 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMENIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROS de l'Immo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMENIE domicilié(e) 111 Avenue Victor Hugo, ,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France.

La marque PROS de l'Immo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROS de l'Immo est expirée depuis le 4 février 2013.

NOMENIE a également déposé les autres marques suivantes : ParuVendu SERVICES , OCCASIONS A TOUS PRIX


NOMENIE - société par actions simplifiée - 111 Avenue Victor Hugo, ,75116 PARIS - 75116 - France


CABINET BONNET-THIRION - Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 5 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388068 - Publication au BOPI 2004-03-05

Inscription le 5 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388069 - Publication au BOPI 2004-03-05

Inscription le 15 juillet 2004 - Concession de licence n°396247 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 12 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448338 - Publication au BOPI 2007-02-12

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565245 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers électroniques d'annonces (téléchargeables) . Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ; publications périodiques ; suppléments à des publications périodiques ; cahiers ; cahiers d'annonces ; encarts d'annonces ; recueils d'annonces. Publication, y compris en ligne, d'annonces publicitaires, de textes publicitaires. Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires) , de textes (autres que publicitaires) , d'annonces (autres que publicitaires) , de recueils et cahiers d'annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.