Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VALANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 5 rue Firmin Gémier, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque VALANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMEN INTERNATIONAL Société Anonyme - 5 rue Firmin Gémier, 75018 PARIS - France - SIREN 333344687
LEGI-MARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Viande, volaille, gibier ; viande, volaille et gibier prédécoupés ; conserves de viande, de volaille, de gibier ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier ; plats surgelés à base de viande, de volaille, de gibier ; préparations hachées à base de viande, de volaille, de gibier ; extraits, gélées et jus de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, jambons, saucisses, saucissons, pâtés, boudins ; abats ; plats préparés, plats conservés et plats surgelés à base d'abats. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levures, poudre à faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés - graines (semences).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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