NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4282507
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
Présentation de la marque TERVOL
Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme. Belynda CHAUVET domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque TERVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France - SIREN 333344687
LEGI-MARK, Mme. Belynda CHAUVET - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Viande ; volaille (viande) ; viandes de volailles, entières, découpées, fraîches, cuites ou congelées ; viande de volaille préparée ou non ; oeuf ; gibier ; extraits de viande ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de viande de volaille ; plats préparés ou cuisinés à base de viande de volaille ;
Farine et préparations faites de céréales ; pain, tartes ; tourtes ; pâtés à la viande ; jus de viande (sauces), assaisonnement, sel de cuisine, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, produits pour attendrir la viande à usage domestiques ; liants pour saucisses ; plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés ;
Animaux vivants, volailles (animaux vivants) ; oeufs à couver, aliments pour animaux ;
Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; études de marché ; services de promotion des produits pour le compte des tiers, conseils commerciaux dans l'achat de produits alimentaires ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de viande, de volaille (viande),de viandes de volailles, entières, découpées, fraîches, cuites ou congelées, de viande de volaille préparée ou non, d'oeuf, de gibier, d'extraits de viande, de préparations alimentaires et plats cuisinés à base de viande de volaille , de plats préparés ou cuisinés à base de viande de volaille, de farine et préparations faites de céréales, de pain, de tartes, de tourtes, de pâtés à la viande, de jus de viande (sauces), d'assaisonnement, de sel de cuisine, de moutarde, de vinaigres, de sauces (condiments), d'épices, de produits pour attendrir la viande à usage doméstiques, de liants pour saucisses, de plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés, d'animaux vivants, de volailles (animaux vivants), d'oeufs à couver, d'aliments pour animaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; services de vente au détail ou en gros de viande, de volaille (viande),de viandes de volailles, entières, découpées, fraîches, cuites ou congelées, de viande de volaille préparée ou non, d'oeuf, de gibier, d'extraits de viande, de préparations alimentaires et plats cuisinés à base de viande de volaille , de plats préparés ou cuisinés à base de viande de volaille, de farine et préparations faites de céréales, de pain, de tartes, de tourtes, de pâtés à la viande, de jus de viande (sauces), d'assaisonnement, de sel de cuisine, de moutarde, de vinaigres, de sauces (condiments), d'épices, de produits pour attendrir la viande à usage doméstiques, de liants pour saucisses, de plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés, d'animaux vivants, de volailles (animaux vivants), d'oeufs à couver, d'aliments pour animaux ;
Transport et stockage d'animaux vivants ; transport, emballage et stockage de volailles (viande) et de produits composés de viandes de volaille ;
Manipulation, transformation et congélation de volailles et de produits composés de viandes de volaille ;
Services de contrôle de qualité et de contrôle sanitaire de produits composés de viandes de volaille ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Services de restauration ; services de bar, de cafés-restaurants, de cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de logement temporaire ;
Services d'agriculture ; services vétérinaires ; services d'élevage d'animaux ; services d'élevage de volailles ; services d'informations et de conseils techniques en matière d'élevage de volailles.
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