Marque expirée - Marque en non vigueur

SELEMA
NOMEN INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3562791
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018
SELEMA de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque SELEMA

Déposée le 14 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELEMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELEMA est expirée depuis le 14 mars 2018.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL Société Anonyme - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Téléphones portables, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments optiques et magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et des images, supports de données magnétiques, sonores et optiques, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts, disques compacts interactifs et non interactifs, disques compacts à mémoire morte, disques compacts audio vidéo, disques compacts optiques, disques magnétiques, bandes vidéo, vidéo disques, vidéo disques à mémoire morte, vidéo cassettes, cassettes sonores disques versatiles digitaux vidéo ; supports d'enregistrement magnétique, sonore et visuel ; lecteurs optiques ; programmes et logiciels enregistrés d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique, transmission d'informations et de données par réseaux informatique, électronique et téléphonique, télématique, numérique ou par d'autres moyens de communication en ligne ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau, par satellite et par téléphonie ; transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données, messagerie électronique par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; diffusion et émission de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; consultations, conseils et informations dans le domaine des télécommunications.

Services d'enseignement, d'éducation, de formation et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; mise en forme informatique d'images fixes ou animées à usage interactif ou non, à savoir : service d'imagerie numérique ; organisation de spectacles ; production de films, d'émissions de télévision et de clips musicaux ; organisation de concours et de jeux à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de salons, de foires, de stands à buts culturels ou éducatifs ; publications électroniques et numériques de supports sonores et visuels, de supports multimédias et interactifs ; consultations, conseils et informations dans le domaine du montage et de la production de programmes d'information et de divertissement.