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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL
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REBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBUS
NOMEN INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
94523452
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2004

Présentation de la marque REBUS

Déposée le 7 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Firmin Gémier, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMEN INTERNATIONAL - France.

La marque REBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBUS est expirée depuis le 7 juin 2004.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL SA - 5, rue Firmin Gémier, 75018 PARIS - France - SIREN 333344687


NOMEN INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Viande; poisson; volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, riz.Produits agricoles, horticoles, forestiers (à l'exception du chou rouge et des pommes de terre) et graines (à l'exception des graines de chou rouge et de pommes de terre) non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais (à l'exception du chou rouge et des pommes de terre); semences (à l'exception des semences de chou rouge et de pommes de terre); plantes (à l'exception du chou rouge et des pommes de terre) et fleurs naturelles; aliments pour animaux (à l'exception du chou rouge et des pommes de terre); malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.