Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL
/
orsane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

orsane
NOMEN INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4058339
Date de dépôt :
03/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2024
orsane de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque orsane

Déposée le 3 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « orsane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque orsane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque orsane est expirée depuis le 3 janvier 2024.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 17 juillet 2014 - Retrait partiel n°627282 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 10 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653678 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Assurances ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; contrats d'assurance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de courtage en assurances ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; consultation en matière financière ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;

Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; informations en matière de santé et de soins ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.