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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL
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ORSANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSANE
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4047035
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
ORSANE de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque ORSANE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ORSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSANE est expirée depuis le 14 novembre 2023.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 18 juin 2014 - Renonciation partielle n°626782 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-18

Inscription le 10 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653678 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Assurances ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; contrats d'assurance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de courtage en assurances ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; consultation en matière financière ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;

Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; informations en matière de santé et de soins ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.