Marque expirée - Marque en non vigueur

ONOMA
NOMEN INTERNATIONAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98758204
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2018

Présentation de la marque ONOMA

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ONOMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2390913) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2390913) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONOMA est expirée depuis le 6 novembre 2018.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL Société par actions simplifiée - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2390913) - 75008 - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2390913) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390913 - Publication au BOPI 2008-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 20 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°495458 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, revues, magazines, lettres d'information notamment dans le domaine des noms de marque, de la création et de la protection juridique des noms de marque ; journaux, périodiques, revues, magazines, lettres destinées aux professionnels ou aux particuliers et comportant des informations statistiques, mercatiques, historiques, bibliographiques et juridiques en matière de noms de marque ; brochures, catalogues, tracts, prospectus, imprimés ; publications, livres, manuels, livrets, albums, almanachs, bandes dessinées ; caractères d'imprimerie (chiffres et lettres), caractères typographiques ; clichés d'imprimerie ; photographies ; photogravures ; impressions ; dessins, représentations et reproductions graphiques ; affiches ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton. Conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le domaine des noms de marque, de la création et de la protection juridique des noms de marque ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires notamment dans le domaine des noms de marque ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires notamment investigations et recherches en matière de noms de marque ; recherches et études de marchés notamment dans le domaine des noms de marque ; estimations en affaires commerciales ; services d'évaluation mercatique en matière de marques ; recherches documentaires ; études et informations statistiques notamment dans le domaine des noms de marque ; services d'abonnement à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines, des lettres d'information pour des tiers notamment dans le domaine des noms de marque ; services de promotion d'abonnements à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; courrier publicitaire ; services de publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; affichage ; relations publiques ; sondages d'opinion ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; traitement de textes ; traitement de données et d'informations statistiques, mercatiques, historiques, bibliographiques et juridiques en matière de noms de marque. Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites, réseaux Internet et Intranet ; téléscription ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; télégrammes ; services de messageries électroniques. Services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de données et d'informations économiques, commerciales notamment en matière de noms de marque, par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet et Intranet ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière de noms de marque par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; transmission et échange de données et d'informations en matière de noms de marque contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; agences de presse et d'information. Services d'expédition, de distribution de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, de lettres d'information notamment dans le domaine des noms de marque. Services d'édition de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de lettres d'information notamment dans le domaine des noms de marque ; prêt de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de lettres d'information ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'ateliers de formation, de séminaires et de symposiums notamment dans le domaine des noms de marque ; enseignement ; enseignement et cours par correspondance ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; prêts de livres ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) notamment dans le domaine des noms de marque. Consultations, conseils et informations juridiques notamment en matière de protection de noms de marque ; conception (élaboration), développement et mise à jour de banques et de bases de données ; conception (élaboration), développement et mise à jour de banques et de bases de données d'informations en matière de noms de marque ; conception (élaboration) et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'imprimerie ; bureaux de rédaction ; filmage sur bande vidéo ; services de traduction ; photographie, reportages photographiques ; services de reporters ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; étude de projets techniques ; recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; recherches judiciaires et techniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.