Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOMINEM
NOMEN INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3069243
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020

Présentation de la marque NOMINEM

Déposée le 6 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMINEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque NOMINEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOMINEM est expirée depuis le 6 décembre 2020.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société Anonyme - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461682 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques ; banques de données multimédia à savoir logiciels enregistrés ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale de type Internet ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données en matière de noms de marque et de noms de domaine. Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, revues, magazines, lettres d'information dans le domaine des noms de marque et des noms de domaine, de la création et de la protection juridique des noms de marque et des noms de domaine ; journaux, périodiques, revues, magazines, lettres destinées aux professionnels et aux particuliers et comportant des informations statistiques, mercatiques, historiques, bibliographiques et juridiques en matière de noms de marque et de noms de domaine ; brochures, catalogues, tracts, prospectus, imprimés ; publications, livres, manuels, livrets, albums et almanachs. Gestion des affaires commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires dans le domaine des noms de marque et des noms de domaine ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine des noms de marque et des noms de domaine, de la création et de la protection juridique des noms de marque et des noms de domaine ; services de conseils aux entreprises commerciales ou individuelles en matière de communication interne et externe ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires notamment investigations et recherches en matière de noms de marque et de noms de domaine ; création (conception - élaboration) de noms de marque et de noms de domaine ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans le domaine des noms de marque et de noms de domaine ; gestion administrative de portefeuilles de marques et de noms de domaine ; services de conseils aux entreprises en matière de choix, de mise en oeuvre et de gestion de portefeuilles de marques et de noms de domaine ; services de mercatique (études qualitatives et quantitatives) ; recherches et études de marchés dans le domaine des marques et des noms de domaine ; études, conseils et audits en mercatique ; conduite d'études et d'audits mercatiques à savoir, conseils en stratégie de marques et de noms de domaine ; tests de noms de marque et de noms de domaine ; études d'image et d'identité de marques et de noms de domaine ; services en ligne de veille concurrentielle, de veille sémantique, de veille statistique des marques et des noms de domaine ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; abonnements télématiques ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; sondages d'opinion ; services de gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; traitement de données et d'informations historiques, bibliographiques et juridiques en matière de noms de marque et de noms de domaine ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitements de données, d'informations, de renseignements notamment de données, d'informations, de renseignements relatifs aux noms de marque et aux noms de domaine. Services de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière de marques et de noms de domaine par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations en matière de marques et de noms de domaine contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de publicité par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet. Edition de bases et de banques de données d'informations dans le domaine des marques et des noms de domaine ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils dans le domaine des marques et des noms de domaine ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences dans le domaine des marques et des noms de domaine ; organisation de forums de discussion sur le réseau Internet ; organisation et conduite de congrès, colloques, conférences, séminaires, symposiums en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique et de publicité ; services d'édition de lettres d'information en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de marques et de noms de domaine. Consultations, conseils, informations et renseignements pratiques, techniques et méthodologiques dans le domaine des marques et des noms de domaine ; services de dépôts de noms de domaines sur le réseau Internet ; consultations, conseils, informations et renseignements pratiques, techniques et méthodologiques en matière de gestion de portefeuilles de marques et de noms de domaine ; consultations, conseils et informations juridiques en matière de protection de noms de marque et de noms de domaine ; conception (élaboration), développement, mise à jour et maintenance de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils dans le domaine des marques et des noms de domaine ; location de temps d'accès à un site portail sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de création, de gestion et de mise à jour de sites sur le réseau Internet ; conception (élaboration) et mise à jour d'annuaires et de répertoires professionnels électroniques dans le domaine des marques et des noms de domaine ; conception (élaboration) et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.