Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOMEN
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3157275
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
NOMEN de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque NOMEN

Déposée le 3 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque NOMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOMEN est expirée depuis le 8 mars 2022.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493641 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes, cédéroms ou tout autre support multimédia, logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques dans les domaines de la création, de la protection juridique, de la gestion, de la mise à jour et de l'utilisation de bases de données en matière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale de type Internet ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour, d'utilisation, de recherche, de sélection et de recensement de sites Internet ; logiciels de création et de gestion de portails Internet. Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, revues, magazines, lettres d'information, brochures, catalogues, tracts, prospectus, imprimés, publications, livres, manuels, livrets, albums comportant des informations statistiques, mercatiques, historiques, bibliographiques et juridiques dans les domaines de la création, de la protection juridique et de la gestion des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; photographies ; photogravures ; impressions ; dessins, représentations et reproductions graphiques ; affiches ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton. Gestion des affaires commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, investigations et recherches pour affaires dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; conseils, informations ou renseignements d'affaires en matière de choix, de création, de protection juridique et de gestion administrative de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; relations publiques ; publicité ; conception et diffusion de courriers, d'annonces et de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; affichage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; parrainage publicitaire ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; recherches, informations statistiques et études de marchés dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; sondages d'opinion ; études, conseils et audits et évaluation en mercatique (études qualitatives et quantitatives) en matière de conception, de création, de stratégie de noms de marques, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de la définition de sites Internet et du contenu de sites Internet ; tests, études d'image et d'identité de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; services de veille concurrentielle, de veille sémantique, de veille statistique de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, télématiques, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia (nouvelles technologies) à usage interactif ou non ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données contenant notamment des informations historiques, statistiques, bibliographiques, mercatiques, économiques, commerciales et juridiques en matière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; promotion des ventes pour des tiers. Services de courtage de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; estimation financière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif.Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communications, de transmission de données (textes, sons et image) , d'informations, de conseils et de renseignements historiques, statistiques, bibliographiques, mercatiques, économiques, commerciales et juridiques par tous moyens de diffusion tels que radio, télévision, téléphone, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites, messagerie électronique, messagerie informatique, réseaux Internet, Extranet et Intranet notamment en matière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, de sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias ; services de télétraitement et de téléchargement. Edition de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils dans le domaine des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; édition de pages Web destinées à aider les entreprises à contrôler, surveiller, mesurer et valoriser la qualité et le développement de la présence de leurs noms de marque, de leurs noms de société, de leurs noms de domaine, de leurs logotypes, de leurs dessins et modèles et de leurs autres signes distinctifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences, de formations dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias ; organisation de forums de discussion sur le réseau Internet ; services d'édition, de publication de livres, de lettres d'information en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques, de multimédias, de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Consultations, conseils, informations et renseignements pratiques, techniques, méthodologiques et juridiques dans les domaines de la création des noms de marque, des noms de sociétés, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, des sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; services de création (conception - élaboration) de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, d'idemnités visuelles et de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; services de réservation de noms de domaine sur le réseau Internet ; conception (élaboration) , développement, mise à jour de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, des sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; location de temps d'accès à un site portail sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de création, de gestion et de mise à jour de sites sur le réseau Internet ; conception (élaboration) et mise à jour d'annuaires et de répertoires professionnels électroniques dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement sur le réseau Internet de noms de marques, de noms de domaines et autres signes distinctifs ainsi que de sites Internet ; conseils et informations dans les domaines de la conception, de la création, de l'élaboration du contenu, du référencement et de l'hébergement de sites Internet ; conception (élaboration) , rédaction et mise à jour de pages Web sur le réseau Internet destinées à aider les entreprises à contrôler, surveiller, mesurer et valoriser la qualité et le développement de la présence de leurs noms de marque, de leurs noms de société, de leurs noms de domaine, de leurs logotypes, de leurs dessins et modèles et de leurs autres signes distinctifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.