Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOMEN
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1450807
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
NOMEN de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque NOMEN

Déposée le 19 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque NOMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque NOMEN est expirée depuis le 8 mars 2022.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2002 n°2101919 - Publication au BOPI 2002-04-03

Renouvellement avec limitation le 3 avril 2002 n°2219172 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription - Transmission de propriété n°37352 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 23 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162258 - Publication au BOPI 1993-08-23

Inscription le 2 février 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°154537 - Publication au BOPI 1993-02-02

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493642 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Assurances et finances. Communication écrite, audio-visuelle et télématique, notamment dans le domaine de création de marques, recherches documentaires, études d'impact et études juridiques s'y rapportant. Education et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.