Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELIOREM
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3734705
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020
MELIOREM de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque MELIOREM

Déposée le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELIOREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque MELIOREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELIOREM est expirée depuis le 30 avril 2020.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; réparation et services d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur. Information en matière d'installation d'appareils, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ;

Etudes de projets techniques ; analyse techniques rendues par des ingénieurs, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études de projets techniques, recherches techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertise technique (travaux d'ingénieurs) en matière de transfert de technologie ; analyses (étude de projets techniques) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'installation et de réparation de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; essais de matériaux ; essais de matériaux techniques ; conseils et informations rendus par des ingénieurs relatifs à l'économie d'énergie ; information dans le domaine de la recherche et du développement de nouveaux produits en matière d'énergie ; expertises techniques rendues par des ingénieurs sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation technologiques (rendues par des ingénieurs) de la consommation d'énergie ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils, information, évaluation et estimation dans le domaine scientifique et/ou technologique rendus par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ; essais techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, d'éclairage, élaboration et mise à jour de logiciels en matière de climatisation, d'éclairage ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études de projets techniques et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études de projets techniques et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; services de contrôle de qualité d'installations électriques ; services de recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables.