Déposée le 13 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256616.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMEN INTERNATIONAL, Société anonyme - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 333344687
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Inscription le 18 septembre 2007 - renonciation partielle n°460792 - Publication au BOPI 2007-09-18
Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418175 - Publication au BOPI 2005-09-19
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Produits chimiques destinés à l'industrie ; alcool, notamment alcool destiné à l'industrie chimique, alcool solvant destiné à entrer dans la composition de produits chimiques ; alcool éthylique ; glucose à usage industriel ; édulcorants artificiels. Couleurs, matières tinctoriales, agglutinants pour couleurs, colorants pour les aliments, pigments. Alcool destiné à entrer dans la composition des produits de la parfumerie. Combustibles, combustibles à base d'alcool, de betteraves, de cannes à sucre, de céréales et de blés ; carburants, biocarburants, biocarburants à base de betteraves, de cannes à sucre, de céréales et de blés ; alcool de carburant (éthanol) ; bio-éthanol ; alcool utilisé comme combustible ; combustibles, alcools, carburants issus de la transformation et de la fermentation de produits agricoles. Alcools médicinaux ; désinfectants, notamment désinfectants à usage hygiénique ; sucre à usage médical, sucre de lait (lactose) ; glucose à usage médical. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures. Sucre, sucre à usage alimentaire ; sucre candi à usage alimentaire ; sucre en morceaux, en bûchettes, en poudre ; sucres de betteraves, sucres de canne, sucres liquides, sucre cristallisé, sucre semoule, mélasses ; édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire ; préparations faites de céréales, barres céréalières, mueslis. Produits agricoles (ni préparés ni transformés) ; racines alimentaires, graines (semences) ; plantes naturelles ; betteraves (racines) ni préparées ni transformées ; cannes à sucre, maïs, blé ; aliments pour les animaux, notamment animaux vivants, de compagnie, de ménagerie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; pulpe de betteraves destinée à l'alimentation animale. Boissons non alcooliques ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; alcool destiné à entrer dans la composition des boissons alcooliques ; extraits et essences alcooliques. Traitement et transformation de produits agricoles, traitement et transformation de betteraves, de cannes à sucre, de céréales, de maïs ; transformation de betteraves en sucre et en alcool ; transformation de la canne en sucre et en éthanol, transformation des céréales en bio-éthanol et en glucose ; raffinage ; distillerie ; traitement et transformation de produits agricoles en produits fermentescibles destinés à être utilisés dans le domaine des biocarburants, de l'alcool alimentaire et des solvants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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