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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL
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MANSARTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANSARTIS
NOMEN INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3976825
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2023
MANSARTIS de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque MANSARTIS

Déposée le 23 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MANSARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque MANSARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANSARTIS est expirée depuis le 23 janvier 2023.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 14 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656263 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et recherches pour affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires dans le domaine de la finance ; services de conseillers fiscaux ; assistance à l'établissement de déclaration fiscale ; planification fiscale ; services d'assistance et de conseils en matière de fiscalité ;

Affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires ; consultations en matière financière, informations, analyses et estimations financières ; services de financement ; opérations et transactions financières ; placement de fonds ; investissements de capitaux ; services de constitution et placement de capitaux et de fonds ; épargne ; gestion de portefeuilles boursiers, gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers ; produits financiers ; fonds communs de placement ; services financiers à savoir OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable) ; sociétés de gestion d'actifs à savoir services de gestion financière ; gestion financière de portefeuilles de valeurs mobilières, d'organismes de placement collectif de valeurs mobilières et de produits financiers ; ingénierie financière ; conseil en matière de gestion de valeurs mobilières, de contrats d'assurances-vie ou de capitalisation ; gestion de trésorerie, conseil en matière immobilière et financière ; conseil financier en matière de transmission d'entreprises ; services d'expertises fiscales ; services de courtage d'assurance ;

Services juridiques.