Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KASSIOP
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4000562
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2023
KASSIOP de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque KASSIOP

Déposée le 24 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KASSIOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque KASSIOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KASSIOP est expirée depuis le 24 avril 2023.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 25 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609559 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Inscription le 18 mars 2014 - Retrait partiel n°620574 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides (outils), appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Matériel et instruments d'arrosage à savoir, lances pour tuyaux d'arrosage et arrosoirs, matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;

Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage ;

Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services de commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; services de gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; gestion administrative et commerciale de sociétés ; gestion de bases de données informatiques dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; services de financement, opérations financières et de prêt, transactions financières ; activités d'investissement en fonds propres ; constitution de fonds ; fonds de placement ; fonds de pension ; ingénierie financière ; conseils en matière d'investissement ; estimations financières ; affaires financières et monétaires ; fonds communs de placement ; gestion financière de sociétés ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; gestion de fonds communs de placement d'entreprise en épargne salariale ;

Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;

Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;

Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;

Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale ; création de sites Internet pour des tiers dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de l'agroalimentaire ; hébergement de sites Internet dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ;

Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur ;

Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.