Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL
/
INNATIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNATIS
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4253169
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
INNATIS de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque INNATIS

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 FAUBOURG SAINT- HONORE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme. Belynda CHAUVET domicilié(e) 102 FAUBOURG SAINT- HONORE - 75008 - PARIS - France.

La marque INNATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNATIS arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 FAUBOURG SAINT- HONORE - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK, Mme. Belynda CHAUVET - 102 FAUBOURG SAINT- HONORE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 10 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735096 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Fruits et légumes frais ;

Gestion des affaires commerciales dans le domaine de la fruiticulture ; aide à la direction et à l'organisation des affaires dans le domaine de la fruiticulture ; Administration commerciale dans le domaine de la fruiticulture ; Travaux de bureau dans le domaine de la fruiticulture ; Services de consultation et de conseil relatifs aux affaires dans le domaine de la fruiticulture ; services de vente au détail et en gros de fruits et légumes frais ;

Affaires financières rendues par une société holding dans le domaine de la fruiticulture.