Déposée le 24 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ICONOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ICONOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMEN INTERNATIONAL Société anonyme - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 333344687
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402881 - Publication au BOPI 2004-11-22
Inscription le 19 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424649 - Publication au BOPI 2005-12-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires. Diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; étude de marché ; recherche de marché ; information statistique ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques. Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; émissions télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble ; transmission par satellite ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation, enseignement, instruction, épreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration), informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation et divertissement). Services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; enregistrement sur bande vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision ; divertissement télévisé ; production de films ; production de films sur bande vidéo ; studios de cinéma ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Recherche technique ; étude de projets techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; services de recherches et de conception relatifs aux technologies de l'image.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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