Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRANDCARE
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3856903
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
BRANDCARE de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque BRANDCARE

Déposée le 6 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRANDCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque BRANDCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANDCARE est expirée depuis le 6 septembre 2021.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes, Cédéroms ou tout autre support multimédia, logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques dans les domaines de la création, de la protection juridique, de la gestion, de la mise à jour et de l'utilisation de bases de données en matière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale de type Internet ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique : logiciels de création, de gestion, de mise à jour, d'utilisation, de recherche, de sélection et de recensement de sites Internet ; logiciels de création et de gestion de portails Internet ; bandes vidéos ;

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, revues, magazines, lettres d'information, brochures, catalogues, tracts, prospectus, imprimés, publications, livres, manuels, livrets, albums comportant des informations statistiques, mercatiques, historiques, bibliographiques et juridiques dans les domaines de la création, de la protection juridique et de la gestion de noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; photographies ; photogravures ; impressions ; dessins, représentations et reproductions graphiques ; affiches ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton.

Gestion des affaires commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, investigations et recherches pour affaires dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; conseils, informations ou renseignements d'affaires en matière de choix, de création, de protection juridique et de gestion administrative de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité et de relations publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; relations publiques ; publicité, agence de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; diffusion de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ; publication de textes publicitaires ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conception et diffusion de courriers, d'annonces et de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; affichage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; parrainage publicitaire ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; recherches, informations statistiques et études de marchés dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; sondages d'opinion ; études, conseils, audits et évaluations en mercatique (études qualitatives et quantitatives) en matière de conception, de création, de stratégie de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de la définition de sites Internet et du contenu de sites Internet ; tests, études d'image et d'identité de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; services de veille concurrentielle à des fins commerciales, de veille sémantique à des fins commerciales, de veille statistique de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, télématiques, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia (nouvelles technologies) à usage interactif ou non ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données contenant notamment des informations historiques, statistiques, bibliographiques, mercatiques, économiques, commerciales et juridiques en matière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; promotion des ventes pour des tiers ; services de télé-traitement de données.

Services de courtage de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; estimation financière de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif.

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communications, de transmission de données (textes, sons et image), d'informations, de conseils et de renseignements historiques, statistiques, bibliographiques, mercatiques, économiques, commerciales et juridiques par tous moyens de diffusion tels que radio, télévision, téléphone cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites, messagerie électronique, messagerie informatique, réseaux Internet, Extranet et Intranet notamment en matière de nom de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, de sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias ; services de télétraitement et de téléchargement.

Services d'impression de plaquettes commerciales ou institutionnelles.

Edition de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils dans le domaine des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; édition de pages Web destinées à aider les entreprises à contrôler, surveiller, mesurer et valoriser la qualité et le développement de la présence de leurs noms de marque, de leurs noms de société, de leurs noms de domaine, de leurs logotypes, de leurs dessins et modèles et de leurs autres signes distinctifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences, de formations dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias ; organisation de forums de discussion sur le réseau Internet ; services d'édition, de publication de livres, de lettres d'information en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques, de multimédias, de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotype, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'édition de plaquettes commerciales ou institutionnelles.

Consultations, conseils, informations et renseignements pratiques, techniques et méthodologiques dans les domaines de la création des noms de marque, des noms de société des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, des sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; services de création (conception-élaboration) de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, d'identité visuelle et de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que de sites Internet ; services de réservation de noms de domaine sur le réseau Internet ; conception (élaboration), développement, mise à jour de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, des sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité de relations publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; location de temps d'accès à un site portail sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de création, de gestion et de mise à jour de sites sur le réseau Internet ; conception (élaboration) et mise à jour d'annuaires et de répertoires professionnels électroniques dans les domaines des noms de marque, des noms de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement sur le réseau Internet de noms de marques, de noms de domaines et autres signes distinctifs ainsi que de sites Internet ; conseils et informations dans les domaines de la conception, de la création, de l'élaboration du contenu, du référencement et de l'hébergement de sites Internet ; conception (élaboration), rédaction et mise à jour de pages Web sur le réseau Internet destinées à aider les entreprises à contrôler, surveiller, mesurer et valoriser la qualité et le développement de la présence de leurs noms de marque, de leurs noms de société, de leurs noms de domaine, de leurs logotypes, de leurs dessins et modèles et de leurs autres signes distinctifs.

Services de veille concurrentielle à des fins juridiques, de veille sémantique à des fins juridiques de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ; consultations, conseils, informations et renseignements juridiques dans les domaines de la création des noms de marque, des noms de société des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre signe distinctif, des sites Internet ainsi qu'en matière de communication institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de multimédias (nouvelles technologies).