NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3434092
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2026
Présentation de la marque AXTAN
Déposée le 12 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Mme BOGILLOT SAWRA Anne-Karine domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque AXTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687
LEGIMARK, Mme BOGILLOT SAWRA Anne-Karine - 102 rue du Faubourg Saint-honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2625009 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-29
Blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs, à savoir blindages de parois ou de planchers de véhicules.
Machines outils. Moteurs et moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; alternateurs ; dynamos ; groupes électrogènes ; groupe auxiliaires de puissance. Equipements mécaniques et hydrauliques de petite et moyenne dimension, à l'exception des équipements et machines d'emballage et de conditionnement, à savoir moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques (machines), robinets (parties de machines ou de moteurs) et corps de robinets, vannes (parties de machines), freins hydrauliques autres que pour véhicules. Groupe électrique (générateur) à pile à combustible.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements optiques ; disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement. Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements (appareils) pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation, à savoir ordinateurs ou appareils électroniques dotés d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations, à savoir ordinateurs ou appareils électroniques dotés d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Logiciel d'aide à la collecte et/ou à la saisie d'informations ; outil de saisie d'informations, à savoir ordinateur ou appareil électronique doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations ; outil d'aide au retour d'expérience, à savoir ordinateur ou appareil électronique doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations sur le retour d'expérience ainsi que leur transmission à distance ; outil d'aide à la maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme, à savoir équipement permettant le dialogue et l'échange d'informations et de données entre opérateurs distants au cours d'opérations de maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme ; outil d'aide à la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie, à savoir ordinateur ou appareil électronique doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie. Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs en particulier électriques. Logiciels de gestion de la consommation d'électricité. Piles électriques, batteries électriques. Piles à combustible. Appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents, à savoir ordinateurs ou appareils électroniques dotés d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents. Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines (appareil intermédiaire permettant à une personne de converser avec une machine, de commander ses diverses fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats d'une commande), appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; télémètres laser ; appareils optroniques ; caméras thermiques ; caméras couleur ; détecteurs montés sur véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; dispositif de défense optronique, à savoir lasers non à usage médical et brouilleurs infrarouges ; brouilleur laser ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés, à savoir équipements de test pour boîtiers électriques, électroniques, ou pour cartes électroniques. Appareils de déminage électriques, électroniques ou magnétiques ; appareils permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, telle que le rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de munitions ou d'explosifs. Dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs, à savoir dispositifs de protection des véhicules mettant en œuvre un générateur de champ magnétique ou électromagnétique permettant de diminuer la signature magnétique du véhicule.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindé ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaire, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir parties constitutives de moteurs, dispositif d'affichage de la consommation électrique ; moteurs pour véhicules terrestres ; équipements pour véhicules militaires, à savoir châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspensions, carrosserie ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commandes) de défense active pour véhicule ; système (appareils et commandes) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; révolvers ; pistolets ; fusils ; pistolets sous forme de jouets ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement.
Services de réparation, d'entretien et de mise à jour pour les équipements mécaniques et hydrauliques militaires et civils ; rénovation de machines outils. Installation d'équipements mécaniques et hydrauliques pour matériels et systèmes militaires et civils ; installation d'équipements électriques électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques.
Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur.
Traitements des matériaux, à savoir traitements thermiques et traitements de surface des matériaux, découpe et usinage de matériaux.
Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques. Ingéniérie informatique ; ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires. Bureau d'étude (travaux d'ingénieurs) et conception de systèmes électriques et électroniques ; ingénierie d'outillage et de réparation ; bureau d'étude (travaux d'ingénieurs) et conception de systèmes et d'équipements d'outillage, à l'exception de la conception des machines d'emballage et de conditionnement.
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