Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEOR
Nomen International, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3934105
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
ALTEOR de Nomen International

Présentation de la marque ALTEOR

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nomen International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALTEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nomen International domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEOR est expirée depuis le 13 juillet 2022.

Nomen International a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


Nomen International, société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGIMARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592459 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10

Articles orthopédiques, à l'exclusion des prothèses internes.