Déposée le 14 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROAXIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 928 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMEN FRANCE Société à responsabilité limitée - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 347928848
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 23 avril 2009 - Retrait partiel n°495664 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598169 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, additifs minéraux, adjuvants chimiques pour le béton et le ciment, produits chimiques destinés aux matériaux de construction, produits pour la conservation et l'imperméabilisation du béton et du ciment, colles (apprêts), produits hydrocarbonés.
Couleurs, vernis, laques en particulier pour le marquage (signalisation) des routes, des sols, des surfaces d'aérodromes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues, ainsi que pour améliorer le freinage des deux-roues, voitures et la visibilité des piétons ; peintures liquides ou en poudre et vernis à base de résines ou de bitume au marquage (signalisation) de route et de sols colorants pour bitume.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de signalisation, de contrôle (inspection) dans le domaine de la signalisation routière et le balisage de chantiers, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) d'analyse de données radar et d'assistance à la sécurité. Logiciels de gestion de panneaux d'informations routières et de remorques de signalisation lumineuse routière.
Panneaux de signalisation lumineux, mécaniques ou électroniques, notamment panneaux à messages variables (affichage fixe, clignotant ou alterné) de signalisation lumineuse ou d'information routière, feux de signalisation tricolores, feux de signalisation clignotants ou flash, caissons lumineux, rampes lumineuses, balises lumineuses, bornes et bordures routières lumineuses ou mécaniques de sécurité, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, écrans fluorescents, cloches de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs. Appareils et installations d'éclairage, appareils d'éclairage et équipements lumineux pour véhicules.
Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; feuilles, plaques, bandes, rouleaux en matières plastiques mi-ouvrés destinés au sol en vue de faciliter la circulation sur le surface des routes, aérodromes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues ; bandes adhésives (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage) destinées aux signalisations au sol. Feuilles, plaques, bandes et rouleaux en matières artificielles et granulés de verre pour le marquage (signalisation) des routes, des sols, des surfaces d'aérodromes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues.
Recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines de matériaux de construction ; recherches en mécanique dans les domaines de matériaux de constructions ; recherches techniques dans les domaines de matériaux de constructions ; établissement de plans pour la construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; forages destinés à la stabilisation des terrains pour la construction d'édifices ou de structures (routes, voies de circulation) ; essai de matériaux ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des matériaux de construction effectués en laboratoire ; dessin industriel ; conseils en construction ; consultations professionnelles concernant les travaux publics et la construction de routes ; conception, étude (travaux d'ingénieurs) de tous travaux publics et privés, de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics.
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