Déposée le 26 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « OCTANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 928 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque OCTANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMEN FRANCE, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 347928848
LEGIMARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598169 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°646069 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;
Éducation ; formation ; instruction ; enseignement ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; cours de formation à domicile ; informations relatives à l'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, CD-Rom ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; instituts et écoles d'application dans le domaine commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ;
Recherches et études dans les domaines scientifiques, rendues par des professeurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, essais de matériaux dans le domaine commercial et des affaires ; programmation pour ordinateurs et systèmes multimédia, conception (élaboration) de site Web.
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