Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL TERRE
NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3653512
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL TERRE de NOMEN FRANCE

Présentation de la marque LABEL TERRE

Déposée le 28 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL TERRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 928 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NOMEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TUTTI FAMILI , ELIOGE , ARVESTIA , ARTEGON , ORIGEAL , VIVELIA , VERTELIA , SWEN , KLESIA , ZEPRICE


NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée - 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 347928848


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521654 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.