PAL
Présentation de la marque PAL
Déposée le 30 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) NOMEL Tour Franklin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAL est expirée depuis le 30 décembre 1995.
NOMEL Tour Franklin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23