Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAL
NOMEL (Société Anonyme), Tour Franklin

Numéro de dépôt :
1336561
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1995

Présentation de la marque PAL

Déposée le 30 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) NOMEL Tour Franklin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMEL Tour Franklin domicilié(e) Quartier Boieldieu, 92081 PUTEAUX LA DEFENSE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAL est expirée depuis le 30 décembre 1995.

NOMEL Tour Franklin a également déposé les autres marques suivantes : FLEX


NOMEL (Société Anonyme), Tour Franklin - Quartier Boieldieu, 92081 PUTEAUX LA DEFENSE, - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Des écrous, contre-écrous et des boulons, et, en général, tous articles de visserie et boulonnerie.