Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NOMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FONTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMAR domicilié(e) 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 815 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque LA FONTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTE GOURMANDE est expirée depuis le 5 décembre 2006.
NOMAR SA (Société Anonyme) - 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France - SIREN 330815036
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Chauffe-plats, réchauds à fon- due et, plus généralement, installations de cuisson. Porte-parapluies, plateaux de tables. Poterie culinaire en fonte, plus particulièrement cocottes, marmites, casseroles, poêles, poêlons, ramequins, moules, plats, terrines, plaques à griller, crêpières, services à fondue et à raclette, dessous de plats et, plus généralement, ustensiles et plats de cuisson non électriques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); services de tables (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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