Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOMATEX
NOMAFA AB, Société de Droit Suédois

Numéro de dépôt :
91400396
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2021

Présentation de la marque NOMATEX

Déposée le 31 décembre 1991 par la société étrangère NOMAFA AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOMATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la société étrangère NOMAFA AB domicilié(e) PO BOX 509 - 30180 - HALMSTAD - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque NOMATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOMATEX est expirée depuis le 31 décembre 2021.

NOMAFA AB a également déposé les autres marques suivantes : ROLLTEX , NOMADRIVE


NOMAFA AB, Société de Droit Suédois - PO BOX 509 - 30180 - HALMSTAD - Suède


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211573 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487078 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19

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