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Marques déposées par la société étrangère NOMAFA AB
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NOMADRIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOMADRIVE
NOMAFA AB, Société de Droit Suédois

Numéro de dépôt :
91400395
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2021

Présentation de la marque NOMADRIVE

Déposée le 31 décembre 1991 par la société étrangère NOMAFA AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOMADRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la société étrangère NOMAFA AB domicilié(e) PO BOX 509 - 30180 - HALMSTAD - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque NOMADRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOMADRIVE est expirée depuis le 31 décembre 2021.

NOMAFA AB a également déposé les autres marques suivantes : ROLLTEX , NOMATEX


NOMAFA AB, Société de Droit Suédois - PO BOX 509 - 30180 - HALMSTAD - Suède


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211572 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486370 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Portes métalliques; portes tournantes métalliques: Portes non métalliques; portes tournantes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.