Déposée le 16 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) NOMADVANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOFTOGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMADVANCE domicilié(e) 5 Route de Paisy - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 658 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SOFTOGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMADVANCE, Société Anonyme - 5 Route de Paisy - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 414658724
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 13 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°725722 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Services de télécommunication ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibre optique ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture à un réseau informatique mondial ; service d'affichage électronique (télécommunication) ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services d'évaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de bureaux d'études ; études de projets techniques ; élaboration (conception) ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique ou d'un support électronique.
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