Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI-CARTOUCHES.COM
NOMADE PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
4087067
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2024
MULTI-CARTOUCHES.COM de NOMADE PARTNERS

Présentation de la marque MULTI-CARTOUCHES.COM

Déposée le 28 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMADE PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MULTI-CARTOUCHES.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMADE PARTNERS domicilié(e) 76 Bis avenue du Mail - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 568 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMADE PARTNERS, Mme MEUNINCK NOELLE domicilié(e) 76 Bis avenue du Mail - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque MULTI-CARTOUCHES.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI-CARTOUCHES.COM est expirée depuis le 28 avril 2024.


NOMADE PARTNERS, SAS - 76 Bis avenue du Mail - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 801568601


NOMADE PARTNERS, Mme MEUNINCK NOELLE - 76 Bis avenue du Mail - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Périphériques d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Porte-clefs de fantaisie.